Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2013 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire mentionnée à l'article L. 241-2 du code rural et de la pêche maritime)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 1