Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2013 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement de professeurs et de maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 avril 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6