Articles

Article Annexe 130-A-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 130-A-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

MODÈLE D'ATTESTATION D'INTERVENTION D'UNE SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION HABILITÉE

Attestation d'intervention d'une société de classification habilitée


Article 130.32, article 130.33, article 130.34 de la division 130 du règlement
annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires

Nom du navire

.

Immatriculation

.

Référence registre d'une société de classification (si requis)

.

Type de navire

.

Jauge brute

.

Longueur hors tout

.

Nombre équipage

.

Nombre passagers

.

Nombre du personnel spécial

.

Date prévue de pose de quille

.

Type d'exploitation

.

.

Nom de la société de classification

.

Coordonnées de la société de classification

.

Nom de l'exploitant du navire

.

Coordonnées de l'exploitant du navire

.

.

Domaines techniques suivis par la société de classification au titre de l'article 130.32

Construction de la coque

.

Compartimentage

.

Stabilité à l'état intact

.

Stabilité après avarie

.

Installations de mouillage

.

Machine

.

Chaudières

.

Installations frigorifiques

.

Installations hydrauliques

.

Installations électriques

.

Prévention contre l'incendie : protection

.

Prévention contre l'incendie : détection

.

Prévention contre l'incendie : extinction

.

Prévention contre l'incendie : ventilation

.

Evacuation

.

Prévention de la pollution

.

.

Navires "délégués"

Etudes et visites réalisées conformément à la division 215

.

Etudes et visites réalisées conformément à la division 217

.

.

APPROBATION DE LA STRUCTURE AU TITRE DE L'ARTICLE 130.33

Caractéristiques de service et de navigation

.

Puissance propulsive prise en compte

.

.

Navires à passagers suivis par la société de classification au titre de l'article 130.34

Construction et entretien de la coque

.

Machines principales et auxiliaires

.

Installations électriques

.

Automatismes

.

.

Visa de la société de classification

.

.

Date

.

.

Lieu

.

.