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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime)

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :


Bananes
2
Ananas
5
Arboriculture fruitière
1,5
Cocotiers, palmiers
1
Cultures florales et ornementales sous ombrière
20
Cultures florales et ornementales sans ombrière
6
Cultures horticoles plein champ
1,5
Cultures horticoles sous abri
20
Cultures hydroponiques
25
Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol)
20
Cultures vivrières
2
Manioc
1
Pépinières
20
Vanille
1,5
Ylang-ylang
0,5

II. ― Productions animales

A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :


Bovins viande
0,28
Bovins laitier
0,4
Bovins engraissement
0,33
Truies
0,5
Petits ruminants (ovins, caprins)
0,06

B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :


Poulets de chair
0,0052
Poulets fermier
0,0042
Poules pondeuses en batterie
0,0024
Poules pondeuses au sol
0,0036
Pintades
0,0096
Autres volailles
0,0072
Canards
0,0078
Cailles
0,003
Lapins
0,0062

C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :


Apiculture
0,025