Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)
Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience)
1. L'annexe 1 du présent arrêté remplace l'annexe 1 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé. 2. L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en tant qu'annexe 2 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé.