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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 2013 relatif au stage de formation agréé en cultures marines)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 2013 relatif au stage de formation agréé en cultures marines)


Les conditions d'accomplissement du stage de formation agréé en cultures marines par les catégories de stagiaires prévues à l'article 7 du décret du 22 mars 1983 susvisé sont déterminées par le présent arrêté.