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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création de la spécialité « activités sports collectifs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 avril 2013 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création de la spécialité « activités sports collectifs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juillet 2006
Art. Annexe II, Art. Annexe V