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Article L336 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code électoral)

Article L336 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code électoral)

Les conseillers régionaux sont élus pour six ans ; ils sont rééligibles.


Les conseils régionaux se renouvellent intégralement.


Les élections ont lieu en même temps que le renouvellement général des conseils départementaux.