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Article D1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des postes et des communications électroniques)

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L'insertion de billets de banque, de pièces et de métaux précieux est interdite dans les envois postaux, y compris dans les envois à valeur déclarée, les envois recommandés et les envois faisant l'objet de formalités attestant leur dépôt et leur distribution.