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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 2013 relatif aux travaux agricoles nécessitant une surveillance médicale renforcée)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 2013 relatif aux travaux agricoles nécessitant une surveillance médicale renforcée)


Au vu des résultats de l'évaluation des risques réalisée par l'employeur et des mesures particulières de prévention et de protection qui en résultent conformément aux articles L. 4121-1 à L. 4121-5 du code du travail, le médecin du travail détermine les modalités particulières du suivi médical des travailleurs affectés habituellement aux travaux comportant des exigences ou des risques particuliers mentionnés à l'article 2 du présent arrêté.
Il met en place chaque année, avec l'équipe pluridisciplinaire, les actions en milieu de travail appropriées.