Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/06/2005 au 01/01/2014 (Arrêté du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à déclaration au titre du livre V du code de l'environnement)

DISPOSITIONS DE L’ANNEXE I POUVANT ÊTRE ADAPTÉES AU CONTEXTE LOCAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
2.1.2. Cas de certains bâtiments d’élevages de volailles ;
2.1.3.b. Elevages de porcs en plein air : aménagement et entretien des élevages, gestion des animaux ;
2.2. Intégration paysagère ;
4. Risques ;
5.1. Prélèvements d’eau ;
5.2. Consommation ;
5.4. Prévention des pollutions accidentelles ;
5.5. Stockage des effluents ;
5.6. Traitement des effluents ;
5.7. Interdiction de rejet ;
5.8.3. Quantités maximales épandables ;
5.8.6. Autres règles d’épandage ;
5.9. Surveillance.