Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2013 fixant le lieu d'implantation du siège du Musée national du sport)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2013 fixant le lieu d'implantation du siège du Musée national du sport)
La directrice générale du Musée national du sport et le directeur des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.