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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/05/2013
au
10/06/2015
(Arrêté du 25 avril 2013 fixant le lieu d'implantation du siège du Musée national du sport)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/05/2013
au
10/06/2015
(Arrêté du 25 avril 2013 fixant le lieu d'implantation du siège du Musée national du sport)
Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06) à compter du 1er septembre 2013.