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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat)


Pour l'exercice de ses attributions, le directeur de la circulation aérienne militaire est assisté d'un directeur adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Le centre « défense de programmation et de gestion de l'espace aérien » et la division « information aéronautique » sont rattachés au directeur adjoint de la circulation aérienne militaire.