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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 avril 2013 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de chargé(e) d'affaires en chaudronnerie tuyauterie ensembles métalliques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 avril 2013 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de chargé(e) d'affaires en chaudronnerie tuyauterie ensembles métalliques)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe