Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole)
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.