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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1181 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Montravel »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1181 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Montravel »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Montravel" est publié, dans sa rédaction issue de ces modifications, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.