Articles

Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles »)

Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles »)

Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 mai 2013, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr