Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement »)
Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 8 avril 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.