Articles

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode-vêtements »)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode-vêtements »)

Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 8 mars 2012 mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr/. et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.