Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 avril 2013 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 avril 2013 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la session 2014.