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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs)

Le titre professionnel de conducteur (trice) du transport routier interurbain de voyageurs est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter du 7 août 2013, au niveau V et dans le domaine d'activité 311 u (code NSF).