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Article D4321-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Article D4321-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Les règles relatives aux voies ferrées des ports fluviaux mentionnées aux articles L. 4321-1 et L. 4321-2 sont fixées aux articles R. 411-1 à R. 411-10 du code des ports maritimes.