" Tarif Vert ".
I. ― Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article :
| TAILLE (T) |
TARIF |
|---|---|
| Moins de 10 MW |
Vert A |
| De 10 à moins de 40 MW |
Vert B |
| 40 MW et plus |
Vert C |
― Option Base : T = PHCH + 0,3 * (PHPE ― PHCH), PHCH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures Creuses d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
― Option EJP : T = PHH + 0,3 * (PHPE ― PHH), PHH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
― Option modulable : T = PHM + 0,3 * (PSCM ― PHM), PSCM et PHM étant respectivement les puissances souscrites en Saison Creuse Mobile et en Hiver Mobile.
II. ― Le Tarif Vert comporte quatre à huit périodes tarifaires, selon l'option choisie par le client pour le site concerné.
Le client souscrit pour son site un niveau de puissance pour chaque période tarifaire. A chaque période tarifaire est associé un rang, tel que défini au IV du présent article. Le niveau de puissance souscrite pour chaque rang doit être inférieur ou égal au niveau souscrit pour le rang suivant.
La puissance réduite est ensuite déterminée selon la formule suivante pour n périodes tarifaires :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 63 du 15/03/2013 texte numéro 21
Où :
P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différents périodes tarifaires, de rangs 1 à n ;
k1 et ki sont les coefficients de puissance réduite de la version tarifaire choisie associée aux périodes tarifaires de rang 1 à i, ces coefficients sont publiés dans les grilles tarifaires.
La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du Tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kilowatt (kW), par le taux de prime fixe annuelle exprimé en euros par kilowatt (€/kW).
III. ― En fonction des caractéristiques locales du réseau et de la puissance de raccordement, le fournisseur détermine la tension physique de raccordement de chaque site.
La classe de tension du site correspond à la plage de tension à l'intérieur de laquelle se situe la tension physique de son raccordement conformément au tableau ci-dessous :
| PLAGE DE TENSION PHYSIQUE |
CLASSE DE TENSION |
|---|---|
| 1 kV à 40 kV inclus |
HTA1 |
| 40 kV à 50 kV inclus |
HTA2 |
| 50 kV à 130 kV inclus |
HTB1 |
| 130 kV à 350 kV inclus |
HTB2 |
| 350 kV à 500 kV inclus |
HTB3 |
Tout site de classe de puissance et de tension données se voit appliquer un barème déterminé à partir du tableau ci-dessous, et comportant éventuellement, selon le niveau de tension de raccordement effectif, une minoration ou une majoration annuelle de prime fixe.
|
CLASSE de tension |
TARIF |
||
|---|---|---|---|
|
|
Vert A |
Vert B |
Vert C |
| HTA1 |
Tarif A |
Tarif B majoré |
|
| HTA2 ou HTB1 |
Tarif A minoré |
Tarif B |
Tarif C majoré |
| HTB2 |
|
Tarif B minoré |
Tarif C |
| HTB3 |
|
|
Tarif C minoré |
Les majorations (M) des primes fixes annuelles dues par les clients pour leurs sites bénéficiant du Tarif Vert sont calculées selon la formule suivante : M = M1 + M2 * Pmax, où :
― Pmax est la puissance maximale souscrite pour le site ;
― M1 est exprimé en k€/an et M2 en €/kW, ces valeurs étant précisées dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
Les minorations (m) sont calculées selon la formule suivante : m = m1 * Pr, où :
― Pr est la puissance réduite du site ;
― m1 est exprimé en €/kW, cette valeur étant précisée dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
― M1, M2 et m1 varient selon la classe de tension et le tarif.
IV. ― Lorsque le site est situé en métropole continentale, le client choisit :
― pour le Tarif Vert A, entre l'option A5 Base qui comporte cinq périodes tarifaires, l'option A5 EJP qui comporte quatre périodes tarifaires, l'option A8 Base qui comporte huit périodes tarifaires, l'option A8 EJP qui comporte six périodes tarifaires et l'option Modulable qui comporte quatre périodes tarifaires ;
― pour les tarifs B et C, entre l'option Base qui comporte huit périodes tarifaires, l'option EJP qui comporte six périodes tarifaires et l'option Modulable qui comporte quatre périodes tarifaires.
Tarif Vert A option A5 Base
Cette option comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les dimanches sont entièrement en Heures Creuses. Tous les autres jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert A option A5 EJP
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les huit heures d'Heures Creuses d'Eté sont consécutives ou fractionnées en deux périodes comprises dans les plages de 12 heures à 16 heures et de 21 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Pleines d'Eté et rang 4 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert A option A8 Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors juillet-août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert A option A8 EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert A option A Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile (PM) ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars en dehors de la Saison Creuse Mobile. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver Mobile (HM) est composée de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Demi-Saison Mobile (DSM) est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Saison Creuse Mobile (SCM) est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert B option Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert B option EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert B option Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis de trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver Mobile (HM) est composée de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Demi-Saison Mobile (DSM) est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Saison Creuse Mobile (SCM) est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert C option Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert C option EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Demi-Saison correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire Juillet-Août est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert C option Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis de trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire Hiver Mobile (HM) est composé de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Demi-Saison Mobile (DSM) est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire Saison Creuse Mobile (SCM) est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert option MT
Cette option est en extinction.
Elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire Eté est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les dimanches sont entièrement en Heures Creuses. Tous les autres jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
V. - Lorsque le site est situé hors métropole continentale, les tarifs applicables sont les suivants :
Tarif Vert option A5 Base Corse
Cette option est applicable aux sites situés en Corse.
Elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er novembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire Eté est du 1er mars au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 22 heures à 8 heures. Tous les jours de la saison tarifaire Hiver comprennent quatre Heures de Pointe dans la plage 17 heures à 23 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert option Base dans les départements d'Outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon
Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.
Elle est en extinction en Corse.
- Pour La Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire Hiver est du 1er mai au 30 septembre inclus, la saison tarifaire Eté est du 1er octobre au 30 avril inclus.
Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent huit heures Creuses de 22 heures à 7 heures. La Pointe est de cinq heures par jour toute l'année, sauf samedi et dimanche, dans la plage de 8 heures à 13 heures et 18 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Eté, rang 3 Heures Creuses d'Eté, rang 4 Heures Pleines d'Hiver et rang 5 Heures Creuses d'Hiver.
- Pour la Martinique, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La pointe est de 5 heures par jour sauf samedi et dimanche, en deux périodes dans les plages 8 heures-13 heures et 17 heures-20 heures. Tous les jours comprennent huit heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
- Pour la Guadeloupe, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de cinq heures par jour, sauf dimanche, en deux périodes dans les plages 9 heures à 13 heures et 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
- Pour la Guyane, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de 5 heures par jour, sauf dimanche, en deux périodes dans les plages 10 heures à 13 heures et 18 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
- Pour la Corse, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de quatre heures par jour de novembre à mars inclus dans la plage 17 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 22 heures à 8 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
- Pour Saint-Pierre-et-Miquelon, ce tarif comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de quatre heures par jour en deux périodes dans les plages 8 heures à 12 heures et 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
VI. - Au sein de chaque option, le client choisit l'une des versions tarifaires présentées ci-dessous, en fonction du rapport entre le volume de consommation du site concerné et les puissances souscrites, selon les modalités suivantes :
- Pour les options A5 Base, A8 Base, B Base, C Base, Vert MT et A5 Base Corse, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU), Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) ou Courtes Utilisations (CU).
- Pour les options A5 EJP, A8 EJP, A Modulable, B Modulable, C Modulable, B EJP et C EJP, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU) ou Moyennes Utilisations (MU).
- Pour les options Base dans les DOM, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon : Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) et Courtes Utilisations (CU).