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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)


1re CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

NUMERO CAS

Phényl-1 propanone-2.

Phénylacétone.

2914.31.00

103-79-7

Acide N-acétylanthranilique.

Acide 2-acétamidobenzoïque.

2924.23.00

89-52-1

Isosafrole (cis + trans).




2932.91.00

120-58-1

3,4-Méthylènedioxyphénylpropane-2-one.

1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

2932.92.00

4676-39-5

Pipéronal.




2932.93.00

120-57-0

Safrole ( y compris l'huile de sassafras).




2932.94.00

Ex 3301.29.91 ou 61

94-59-7

Ephédrine.




2939.41.00

299-42-3

Pseudo-éphédrine.




2939.42.00

90-82-4

Noréphédrine.




Ex 2939.49.00

14838-15-4

Ergométrine.




2939.61.00

60-79-7

Ergotamine.




2939.62.00

113-15-5

Acide lysergique.




2939.63.00

82-58-6


Y compris les formes stéréoisomères des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de telles formes est possible, à l'exception de la cathine (1).

Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible et qu'il ne s'agit pas de sels de cathine.


2e CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

NUMERO

cas

Anhydride acétique.




2915.24.00

108-24-7

Acide phénylacétique.




2916.34.00

103-82-2

Acide anthranilique.




2922.43.00

118-92-3

Pipéridine.




2933.32.00

110-89-4
Permanganate de potassium. 2841.61.00
7722-64-7

Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.

3e CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

NUMERO

cas

Acide chlorhydrique.

Chlorure d'hydrogène.

2806.10.00

7647-01-0

Acide sulfurique.


2807.00.10

7664-93-9

Toluène (*).


2902.30.00 et 90

108-88-3

Ether éthylique (*).

Ether diéthylique.

2909.11.00

60-29-7

Acétone (*).


2914.11.00

67-64-1

Méthyléthylcétone (MEK) (*).

Butanone.

2914.12.00

78-93-3

(*) Y compris les sels obtenus à partir de ces substances, lorsque l'existence de tels sels est possible.



(1) Egalement dénommée (+)-norpseudoéphédrine, code NC 2939.43.00, numéro CAS 492-39-7.