Articles

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-1060 du 5 décembre 1996 fixant la liste des précurseurs chimiques de stupéfiants ou de substances psychotropes soumis à contrôle)


1re CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

Phényl-1 propanone-2.

Phénylacétone.

2914.31.00

Acide N-acétylanthranilique (*).

Acide 2-acétamidobenzoïque.

2924.23.00

Isosafrole (cis + trans).




2932.91.00

3,4-Méthylènedioxyphénylpropane-2-one.

1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

2932.92.00

Pipéronal.




2932.93.00

Safrole (1).




2932.94.00

Ephédrine.




2939.41.00

Pseudo-éphédrine.




2939.42.00

Noréphédrine.




Ex 2939.49.00

Ergométrine.




2939.61.00

Ergotamine.




2939.62.00

Acide lysergique.




2939.63.00

(*) Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.

(1) Y compris l'huile de sassafras ex 3301.29.91 ou ex 3301.29.51.

2e CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

Anhydride acétique.




2915.24.00

Acide phénylacétique.




2916.34.00

Acide anthranilique.




2922.43.00

Pipéridine.




2933.32.00

Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.

3e CATÉGORIE

SUBSTANCE

DÉNOMINATION NC

(lorsqu'elle est différente)

CODE NC

Acide chlorhydrique.

Chlorure d'hydrogène.

2806.10.00

Acide sulfurique.


2807.00.10

Permanganate de potassium (*).


2841.61.00

Toluène (*).


2902.30.00 et 90

Ether éthylique (*).

Ether diéthylique.

2909.11.00

Acétone (*).


2914.11.00

Méthyléthylcétone (MEK) (*).

Butanone.

2914.12.00

(*) Y compris les sels obtenus à partir de ces substances, lorsque l'existence de tels sels est possible.