Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 février 2013 relatif au référentiel de formation de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 août 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe