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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2013-195 du 5 mars 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2013-195 du 5 mars 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Côtes de Provence " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr.