Articles

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)


La sous-direction de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport comprend :





- le bureau du développement des pratiques sportives, de l'éthique sportive et des relations avec les fédérations multisports et affinitaires ;





- le bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage ;





- le bureau des équipements sportifs ;


- le bureau de l'animation territoriale et des relations avec les collectivités territoriales ;


- la mission sport et développement durable.