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Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 1 (suite 6) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)



20Z021



7285


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1


7258


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1


20Z022



7286


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2


7259


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2


20Z023



7287


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3


7260


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3


20Z024



7288


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4


7261


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4


20Z02T


7262


Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée


20Z031


7263


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1


20Z032


7264


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2


20Z033


7265


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3


20Z034


7266


Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4


20Z041



7281


Ethylisme avec dépendance, niveau 1


7267


Ethylisme avec dépendance, niveau 1


20Z042



7282


Ethylisme avec dépendance, niveau 2


7268


Ethylisme avec dépendance, niveau 2


20Z043



7283


Ethylisme avec dépendance, niveau 3


7269


Ethylisme avec dépendance, niveau 3


20Z044



7284


Ethylisme avec dépendance, niveau 4


7270


Ethylisme avec dépendance, niveau 4


20Z04T


7271


Ethylisme avec dépendance, très courte durée


20Z051


7272


Ethylisme aigu, niveau 1


20Z052


7273


Ethylisme aigu, niveau 2


20Z053


7274


Ethylisme aigu, niveau 3


20Z054


7275


Ethylisme aigu, niveau 4


20Z061


7276


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1


20Z062


7277


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2


20Z063


7278


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3


20Z064


7279


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4


20Z06T


7280


Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée


21C041


7415


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1


21C042


7416


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2


21C043


7417


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3


21C044


7418


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4


21C04J


7419


Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire


21C051


7420


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1


21C052


7421


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2


21C053


7422


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3


21C054


7423


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4


21C05J


7424


Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire


21C061


7426


Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1


21C062


7427


Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2


21C063


7428


Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3


21C064


7429


Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4


21C06J


7430


Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire


21K02J


7563


Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire


21M021


7564


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


21M022


7565


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


21M023


7566


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


21M024


7567


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


21M02T


7614


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée


21M041


7568


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


21M042


7569


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


21M043


7570


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


21M044


7571


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


21M04T


7619


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée


21M051


7572


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


21M052


7573


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


21M053


7574


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


21M054


7575


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


21M05T


7620


Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


21M061


7576


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1


21M062


7577


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2


21M063


7578


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3


21M064


7579


Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4


21M071


7580


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


21M072


7581


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


21M073


7582


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


21M074


7583


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


21M07T


7615


Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


21M101


7584


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1


21M102


7585


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2


21M103


7586


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3


21M104


7587


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4


21M10T


7616


Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée


21M111


7588


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1


21M112


7589


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2


21M113


7590


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3


21M114


7591


Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4


21M11T


7617


Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée


21M121


7592


Autres effets toxiques, niveau 1


21M122


7593


Autres effets toxiques, niveau 2


21M123


7594


Autres effets toxiques, niveau 3


21M124


7595


Autres effets toxiques, niveau 4


21M131


7596


Maltraitance, niveau 1


21M132


7597


Maltraitance, niveau 2


21M133


7598


Maltraitance, niveau 3


21M134


7599


Maltraitance, niveau 4


21M141


7600


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1


21M142


7601


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2


21M143


7602


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3


21M144


7603


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4


21M14T


7618


Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée


21M151


7604


Rejets de greffe, niveau 1


21M152


7605


Rejets de greffe, niveau 2


21M153


7606


Rejets de greffe, niveau 3


21M154


7607


Rejets de greffe, niveau 4


21M15T


7608


Rejets de greffe, très courte durée


21M161


7609


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1


21M162


7610


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2


21M163


7611


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3


21M164


7612


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4


21M16T


7613


Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée


22C021


7802


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1


22C022


7803


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2


22C023


7804


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3


22C024


7805


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4


22C02J


7810


Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire


22C031


7806


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1


22C032


7807


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2


22C033


7808


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3


22C034


7809


Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4


22K02J


7852


Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire


22M021


7853


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1


22M022


7854


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2


22M023


7855


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3


22M024


7856


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4


22M02T


7862


Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée


22Z021


7857


Brûlures étendues, niveau 1


22Z022


7858


Brûlures étendues, niveau 2


22Z023


7859


Brûlures étendues, niveau 3


22Z024


7860


Brûlures étendues, niveau 4


22Z03Z


7861


Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours


23C021


7901


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1


23C022


7902


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2


23C023


7903


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3


23C024


7904


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4


23C02J


7905


Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire


23K02Z


7959


Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours


23K03J


7960


Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire


23M02T


7961


Rééducation, très courte durée


23M02Z


7962


Rééducation


23M061


7963


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1


23M062


7964


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2


23M063


7965


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3


23M064


7966


Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4


23M06T


7967


Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée


23M07J


7968


Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire


23M08J


7969


Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire


23M091


7970


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1


23M092


7971


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2


23M093


7972


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3


23M094


7973


Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4


23M101


7974


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1


23M102


7975


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2


23M103


7976


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3


23M104


7977


Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4


23M10T


7978


Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée


23M111


7979


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1


23M112


7980


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2


23M113


7981


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3


23M114


7982


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4


23M11T


7995


Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée


23M13Z


7983


Désensibilisations nécessitant une hospitalisation


23M14Z


7984


Traitements prophylactiques


23M15Z


7985


Actes non effectués en raison d'une contre-indication


23M16T


7996


Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée


23M16Z


7986


Convalescences et autres motifs sociaux


23M18Z


7987


Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation


23M19Z


7988


Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins


23M20T


7989


Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée


23M20Z


7990


Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23


23Z02T


7991


Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée


23Z02Z




7993


Soins palliatifs, avec ou sans acte


7994


Soins palliatifs, avec ou sans acte


7992


Soins palliatifs, avec ou sans acte


23Z03Z


9999


Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire


25C021


8701


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1


25C022


8702


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2


25C023


8703


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3


25C024


8704


Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4


25M02A


8755


Autres maladies dues au VIH


25M02B


8756


Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse


25M02C


8757


Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses


25M02T


8758


Autres maladies dues au VIH, très courte durée


25Z02E


8759


Maladies dues au VIH, avec décès


25Z031


8760


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1


25Z032


8761


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2


25Z033


8762


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3


25Z034


8763


Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4


26C021


8802


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1


26C022


8803


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2


26C023


8804


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3


26C024


8805


Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4


26M021


8852


Traumatismes multiples graves, niveau 1


26M022


8853


Traumatismes multiples graves, niveau 2


26M023


8854


Traumatismes multiples graves, niveau 3


26M024


8855


Traumatismes multiples graves, niveau 4


27C021


8906


Transplantations hépatiques, niveau 1


27C022


8907


Transplantations hépatiques, niveau 2


27C023


8908


Transplantations hépatiques, niveau 3


27C024


8909


Transplantations hépatiques, niveau 4


27C031


8910


Transplantations pancréatiques, niveau 1


27C032


8911


Transplantations pancréatiques, niveau 2


27C033


8912


Transplantations pancréatiques, niveau 3


27C034


8913


Transplantations pancréatiques, niveau 4


27C041



8930


Transplantations pulmonaires, niveau 1


8914


Transplantations pulmonaires, niveau 1


27C042



8931


Transplantations pulmonaires, niveau 2


8915


Transplantations pulmonaires, niveau 2


27C043



8932


Transplantations pulmonaires, niveau 3


8916


Transplantations pulmonaires, niveau 3


27C044



8933


Transplantations pulmonaires, niveau 4


8917


Transplantations pulmonaires, niveau 4


27C051



8934


Transplantations cardiaques, niveau 1


8918


Transplantations cardiaques, niveau 1


27C052



8935


Transplantations cardiaques, niveau 2


8919


Transplantations cardiaques, niveau 2


27C053



8936


Transplantations cardiaques, niveau 3


8920


Transplantations cardiaques, niveau 3


27C054



8937


Transplantations cardiaques, niveau 4


8921


Transplantations cardiaques, niveau 4


27C061


8922


Transplantations rénales, niveau 1


27C062


8923


Transplantations rénales, niveau 2


27C063


8924


Transplantations rénales, niveau 3


27C064


8925


Transplantations rénales, niveau 4


27C071


8926


Autres transplantations, niveau 1


27C072


8927


Autres transplantations, niveau 2


27C073


8928


Autres transplantations, niveau 3


27C074


8929


Autres transplantations, niveau 4


27Z021


8970


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1


27Z022


8971


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2


27Z023


8972


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3


27Z024


8973


Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4


27Z03Z


8977


Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques


27Z04J


8976


Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire


28Z01Z


9602


Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances


28Z02Z


9603


Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances


28Z03Z


9604


Entraînements à l'hémodialyse, en séances


28Z04Z



9617


Hémodialyse, en séances


9605


Hémodialyse, en séances


28Z07Z


9606


Chimiothérapie pour tumeur, en séances


28Z10Z


9609


Curiethérapie, en séances


28Z11Z






9621


Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances


9620


Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances


9619


Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances


9610


Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances


9623


Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances


28Z14Z


9613


Transfusions, en séances


28Z15Z


9614


Oxygénothérapie hyperbare, en séances


28Z16Z


9615


Aphérèses sanguines, en séances


28Z17Z


9616


Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances


28Z18Z



9622


Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances


9625


Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances


28Z19Z



9626


Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales


9627


Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales


28Z20Z


9628


Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV


28Z21Z


9629


Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV


28Z22Z


9630


Autres préparations à une irradiation externe


28Z23Z


9631


Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances


28Z24Z


9632


Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances


28Z25Z


9633


Autres techniques d'irradiation externe, en séances