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Article Annexe 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1


CODE CCAM LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM


DZQJ001


Echographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transoesophagienne]


DZQJ008


Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques


DZQJ010


Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon


DZQJ011


Echographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon


GBQA002


Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]


GEQE002


Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique


GEQE004


Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique


GEQE006


Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage


GEQE007


Fibroscopie bronchique


GEQE010


Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser


GEQH002


Fibroscopie bronchique avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique


HEGE001


Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide


HEGE002


Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie


HEQE001


Œsophagoscopie au tube rigide


HEQE002


Endoscopie œso-gastro-duodénale


HEQE003


Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans


HEQE005


Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans


HJQE001


Rectosigmoïdoscopie


JCGE003


Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde


JCGE004


Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde


JDQE001


Fibroscopie urétrovésicale


JDQE002


Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale


JDQE003


Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide


JEGE001


Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie


JEHE002


Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie



Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2



CODE CCAM


LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM


AHHA001


Biopsie de nerf périphérique, par abord direct


AHHA002


Biopsie neuromusculaire, par abord direct


BAFA013


Exérèse de chalazion


BAGA001


Ablation secondaire de corps étranger de la paupière


BBGA001


Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct


BDCA003


Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée


BEJB001


Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée


BEJB002


Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée


BEPA001


Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie


BGJB001


Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale


BGLB001


Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré


BGLB002


Injection de gaz dans le corps vitré


BKLB001


Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique


CAEA002


Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire


CAFA006


Excision de chondrite de l'auricule


CBLD003


Pose unilatérale d'aérateur transtympanique


EBGA001


Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou


EBHA001


Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct


EBNE002


Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale


EGFA007


Excision d'une thrombose hémorroïdaire


FCFA012


Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie


FCFA028


Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie


GBJD002


Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure


JAHJ002


Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique


JAHJ006


Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique


JAKD001


Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie


JCKD001


Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée


JDLF001


Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne


JHSB001


Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée


JSED001


Transfert intra-utérin d'embryon par voie vaginale


LHNH001


Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique


MDGB001


Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage


NJAB001


Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée


PAGB002


Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage


PAGH001


Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique


PDFA001


Exérèse de lésion fasciale et/ ou sous-fasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux


QAGA004


Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains


QZGA003


Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains


QZGA006


Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains



Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3



CODE CCAM


LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM


AGLB001


Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique


AHLB015


Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection


AHLB016


Infiltration thérapeutique du plexus brachial


GGHB002


Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage


GGJB001


Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage


GGJB002


Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage


HPJB001


Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée


JGHB001


Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale


JGHB002


Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt


JGHD001


Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt


JGHJ001


Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique


JGHJ002


Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique


JPHJ001


Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique


JPHJ002


Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique



Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4



CODE CCAM


LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM


FEJF003


Saignée thérapeutique