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Article 83 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)

Article 83 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)

Chaque contrôle de qualité comporte deux phases complémentaires, à savoir le contrôle " structurel " et le contrôle " technique ". Il est effectué en suivant les prescriptions du Guide de conduite des contrôles de qualité établi par le conseil supérieur de l'ordre.