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Article 53 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)

Article 53 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)

Chaque vice-président du conseil supérieur est en charge des activités d'un secteur et coordonne les travaux des commissions et des comités créés dans les conditions du quatrième alinéa du présent article, qui en font partie.

Le vice-président en charge d'un secteur préside obligatoirement l'une des commissions de ce secteur. Il est membre de droit des autres commissions du même secteur.

Il peut réunir l'ensemble des membres des commissions de ce secteur.


Sur proposition des vice-présidents, le conseil supérieur peut créer des comités.