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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 4.1.3.0 et 3.2.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 4.1.3.0 et 3.2.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993)

Lorsque, pour apprécier l'incidence de l'opération sur le milieu aquatique (ou pour apprécier l'incidence sur le milieu aquatique d'une action déterminée), une analyse est requise en application du décret nomenclature :

- la qualité des rejets dans les eaux de surface est appréciée au regard des seuils de la rubrique 2.2.3.0 de la nomenclature dont les niveaux de référence R 1 et R 2 sont précisés dans le tableau I ;

- la qualité des sédiments marins ou estuariens est appréciée au regard des seuils de la rubrique 4.1.3.0 de la nomenclature dont les niveaux de référence N 1 et N 2 sont précisés dans les tableaux II et III ;

- la qualité des sédiments extraits de cours d'eau ou canaux est appréciée au regard des seuils de la rubrique 3.2.1.0 de la nomenclature dont le niveau de référence S 1 est précisé dans le tableau IV.

Tableau I

PARAMÈTRES

NIVEAU R1

NIVEAU R2

MES (kg/j)

9

90

DBO5 (kg/j) (*)

6

60

DCO (kg/j) (*)

12

120

Matières inhibitrices (équitox/j)

25

100

Azote total (kg/j)

1,2

12

Phosphore total (kg/j)

0,3

3

Composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX) (g/j)

7,5

25

Métaux et métalloïdes (Metox) (g/j)

30

125

Hydrocarbures (kg/j)

0,1

0,5

(*) Dans le cas de rejets salés présentant une teneur en chlorures supérieure à 2 000 mg/l, les paramètres DBO5 et DCO et leurs seuils sont

remplacés par le paramètre COT avec les seuils suivants :

Concernant a : COT : 80 kg/j (A) ;

Concernant b : COT : 8 à 80 kg/j (D).

Tableau II

Niveaux relatifs aux éléments traces
(en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

ÉLÉMENTS TRACES

NIVEAU N1

NIVEAU N2

Arsenic

25

50

Cadmium

1,2

2,4

Chrome

90

180

Cuivre

45

90

Mercure

0,4

0,8

Nickel

37

74

Plomb

100

200

Zinc

276

552

Tableau III

Niveaux relatifs aux composés traces
(en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PCB

NIVEAU N1

NIVEAU N2

PCB totaux

0,5

1

PCB congénère 28

0,025

0,05

PCB congénère 52

0,025

0,05

PCB congénère 101

0,05

0,1

PCB congénère 118

0,025

0,05

PCB congénère 138

0,050

0,10

PCB congénère 153

0,050

0,10

PCB congénère 180

0,025

0,05

TBT

0,1

0,4

Tableau IV

Niveaux relatifs aux éléments et composés traces
(en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)

PARAMÈTRES

NIVEAU S1

Arsenic

30

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

PCB totaux

0,680

HAP totaux

22,800