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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 février 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 février 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

AIGUILLAT

Squalus acanthias
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)		 Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
 0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 0
 0
Total
0
 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS

Engraulis encrasicolus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 3 872
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
702
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
268
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 29
Total
4 876

AUTRES ESPÈCES (1)

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 0
Total
0

(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.

BAUDROIE

Lophiidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV		 VII Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e		 VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
 152
 8
 165
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
 33
 2
 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 83
 4
 20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 225
 11
 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 1 015
 3 116
 156
 1 265
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 4
 0
 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
 57
 3
 125
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
2
 458
 23
 112
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 9
 0
 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 1
 0
 27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
36
 251
 13
 81
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
 39
 2
 17
Total
1 059
 4 428
 222
 1 914

BROSME

Brosme brosme
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV (1)		 Eaux UE
de la zone IV		 Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
 9
 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 0
 2
 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
 0
 4
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
 0
 0
Total
2
 11
 104
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/2)

Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat		 VI b ; eaux UE et eaux
internationales de la zone V b ;
à l'ouest de 12° 00' O
et des zones XII et XIV		 VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
à l'est de 12° 00' O (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
53
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
 132
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 7
 4
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
 1
 0
 0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
1
 0
 0
Total
195
 4
 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/2)

Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a VII d VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1		 Eaux norvégiennes
des zones I et II		 Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
 1
 125
 6
 0
 3 758
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
 57
 1
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 40
 52
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 2
 179
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 2
 29
 1 624
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 0
 1
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
 0
 73
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
 0
 58
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 0
 8
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 0
 1
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
 0
 0
 113
 0
 0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :


Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais
 0
 2
 2
 0
 0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
 0
 1
 0
 0
 0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
 0
 2
 4
 0
 0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
 0
 0
 1
 0
 0
Total
3
 258
 2 123
 0
 3 758
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CARDINE

Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV		 VII VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
 14
 37
 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
 4
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 4
 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 14
 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 329
 1 044
 149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3
 22
 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
36
 474
 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 13
 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
 0
 0
 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
15
 147
 12
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 6
 0
 1
Total
403
 1 759
 211

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)

Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 1,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0,1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0,0
Total
2,0

ÉGLEFIN

Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II		 IV ; eaux UE
de la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
 628
 4
 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
 0
 14
 0
 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
 0
 0
 68
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
 0
 0
 131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 0
 14
 20
 2 147
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
 0
 0
 0
 33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
 0
 0
 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
 0
 0
 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
 0
 0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
 0
 1
 104
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 0
 8
 0
 1
Total
0
 664
 25
 2 674

GERMON

Thunnus alalunga
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploitation de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord de 5° nord		 Océan Atlantique
au sud de 5° nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
34
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 24
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
11
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 590
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
75
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
122
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
97
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
15
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
4
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
269
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
 0
 75
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 10
 0
Total
 1 534
 75

GRANDE ARGENTINE

Argentinas silus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
 0
Total
2