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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2013 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en natation et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le premier degré)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 janvier 2013 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en natation et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le premier degré)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 2005
Art. 4
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. 5