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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2013 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2013 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense)


L'échelon central de l'agence comprend :
― une sous-direction de la reconversion ;
― un département des études générales et de l'encadrement supérieur.