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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1260 du 7 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bergerac »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1260 du 7 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bergerac »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côtes de Bergerac est publié, dans sa rédaction du décret n° 2013-128 du 7 février 2013 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/.