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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)


Les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe I du présent arrêté avec mention des habitats naturels prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.