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Article 42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds)

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Le directeur général de l'énergie et du climat contrôle le fonctionnement de l'organisme technique central et propose des mesures d'amélioration du fonctionnement de celui-ci.