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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 janvier 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article 29-2-1 du décret n° 2004-942 du 3 septembre 2004 portant application de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sociale à Mayotte)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 janvier 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article 29-2-1 du décret n° 2004-942 du 3 septembre 2004 portant application de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sociale à Mayotte)

Les coefficients prévus à l'article 29-2-1 du décret du 3 septembre 2004 susvisé sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :



I. ― Productions végétales

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant


Bananes
2
Ananas
5
Arboriculture fruitière
1,5
Cocotiers, palmiers
1
Cultures florales et ornementales sous ombrière
20
Cultures florales et ornementales sans ombrière
6
Cultures horticoles plein champ
1,5
Cultures horticoles sous abri
20
Cultures hydroponiques
25
Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol)
20
Cultures vivrières
2
Manioc
1
Pépinières
20
Vanille
1,5
Ylang-ylang
0,5


II. ― Productions animales

A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant


Bovins viande
0,28
Bovins laitier
0,4
Bovins engraissement
0,33
Truies
0,5
Petits ruminants (ovins, caprins)
0,06


B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Poulets de chair
0,0052
Poulets fermiers
0,0042
Poules pondeuses en batterie
0,0024
Poules pondeuses au sol
0,0036
Pintades
0,0096
Autres volailles
0,0072
Canards
0,0078
Cailles
0,003
Lapins
0,0062

C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture
0,025