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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Passe-tout-grains".

Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.