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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1618 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1618 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux bourguignons ".


Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.