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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-86 du 24 janvier 2013 modifiant le décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-86 du 24 janvier 2013 modifiant le décret n° 2011-1723 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1723 du 30 novembre 2011
Art. Annexe