LISTE DES DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES (RNCP) RECONNUS D'UN NIVEAU AU MOINS ÉQUIVALENT AU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES (BEPA) ET AU BREVET PROFESSIONNEL AGRICOLE (BPA) CONFÉRANT LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE AGRICOLE POUR L'APPLICATION DES ARTICLES L. 331-2 (3°) ET R. 331-1 ET DU 4° DE L'ARTICLE D. 343-4 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME
Diplôme universitaire de gestion et marketing du secteur viti-vinicole délivré par l'université du vin de Suze La Rousse.
Diplôme d'études supérieures techniques d'outre-mer délivré par l'Institut supérieur technique d'outre-mer et visé par le ministère de l'éducation nationale.
L'ensemble des diplômes, titres et certificats enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles figurant sur la liste en annexe I du présent arrêté.