Articles

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2013 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2013 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2011
Art. Annexe IV