Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 2013 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique (S))
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 2013 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique (S))
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.