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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/01/2013 au 01/01/2015 (Décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers)

L'échelonnement indiciaire applicable aux militaires régis par les décrets du 5 novembre 1976, du 4 janvier 1977, du 27 décembre 1979 et du 12 septembre 2008 susvisés, ainsi que par le décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées, est fixé comme suit :

GRADE	ÉCHELON	INDICE BRUT
Général de division ou vice-amiral	Echelon unique	HE D
Général de brigade ou contre-amiral	Echelon unique	HE C
Colonel ou capitaine de vaisseau	Echelon exceptionnel (1)	HE B
	3e échelon	HE A
	2e échelon	1015
	1er échelon	989
Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate	2e échelon exceptionnel (1)	HE A
	1er échelon exceptionnel (1)	1015
	4e échelon	966
	3e échelon	930
	2e échelon	901
	1er échelon	878
Commandant ou capitaine de corvette	2e échelon exceptionnel (1)	930
	1er échelon exceptionnel (1)	878
	4e échelon	852
	3e échelon	842
	2e échelon	801
	1er échelon	772
Capitaine ou lieutenant de vaisseau	Echelon exceptionnel (1)	746
	5e échelon	720
	4e échelon	706
	3e échelon	694
	2e échelon	686
	1er échelon	676
Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe	4e échelon	627
	3e échelon	576
	2e échelon	528
	1er échelon	457
	Echelon provisoire (2)	389
Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe	Echelon unique	389
(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par les statuts particuliers des corps. (2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 susvisé