70

Produits.

701

Ventes de produits finis.

702

Ventes de produits intermédiaires.

703

Ventes de produits résiduels.

706

Prestations de services.

707

Ventes de marchandises.

708

Produits des activités annexes.

7081

Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.

7082

Participations forfaitaires des usagers.

70821

Forfaits journaliers.

70822

Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.

70823

Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT.

70828

Autres participations forfaitaires des usagers.

7084

Prestations effectuées par les usagers.

7085

Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.

7086

Bonis sur reprises d'emballages consignés.

7088

Autres produits d'activités annexes.

709

Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement.

71

Production stockée (ou déstockage).

713

Variation des stocks, en-cours de production, produits.

7133

Variation des en-cours de production de biens.

7135

Variation des stocks de produits.

72

Production immobilisée.

721

Immobilisations incorporelles.

722

Immobilisations corporelles.

73

Dotations et produits de tarification.

731

Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD).

7311

Secteur des personnes âgées.

73111

Dotation globale.

731111

Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

7311111

SSIAD.

7311118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

731112

SSIAD.

731118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73112

Forfait global.

73118

Autres modes de tarification.

7312

Secteur des personnes handicapées.

73121

Dotation globale.

731211

Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

7312111

SSIAD.

7312112

Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2° du I de l'article L. 312-1 du CASF.

7312114

MAS (maison d'accueil spécialisé).

7312115

FAM (foyer d'accueil médicalisé).

7312118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

731212

SSIAD.

731218

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73122

Prix de journée.

731221

Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2° du I de l'article L. 312-1 du CASF.

731222

MAS (maison d'accueil spécialisé).

731224

Prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.

731228

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73123

Forfait global.

731231

FAM (foyer d'accueil médicalisé).

7312311

Forfait global hors crédits de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.

7312312

Forfait de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.

731238

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73124

Tarification forfaitaire à l'acte.

73128

Autres modes de tarification.

7318

Autres secteurs.

732

Produits à la charge de l'Etat.

7321

Dotation globale.

73211

ESAT.

73212

CHRS.

73213

Services mandataires judiciaires à la protection des majeurs.

73218

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

7328

Autres modes de tarification.

733

Produits à la charge du département (hors EHPAD).

7331

Secteur des personnes âgées.

73311

Dotation globale.

733111

Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

7331111

SAAD (services d'aide et d'accompagnement à domicile).

7331118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

733118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73312

Forfait global.

73313

Prix de journée.

73314

Tarif horaire.

733141

SAAD.

733148

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73318

Autres modes de tarification.

7332

Secteur des personnes handicapées.

73321

Dotation globale.

733211

Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

7332111

FAM.

7332118

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

733218

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73322

Prix de journée.

733221

Prix de journée hors prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.

733222

Prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.

733228

Autres.

73323

Tarif journalier.

733231

FAM.

733238

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73324

Tarif horaire.

733241

SAAD.

733248

Autres.

73328

Autres modes de tarification.

7333

Secteur protection de l'enfance.

73331

Dotation globale.

733311

Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

733318

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

73332

Prix de journée.

73338

Autres modes de tarifications.

7338

Autres secteurs.

734

Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD).

7341

Secteur des personnes âgées.

73412

SAAD.

73418

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

7342

Secteur des personnes handicapées.

73421

SAAD.

73428

Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.

7348

Autres secteurs.

735

Produits des EHPAD secteur des personnes âgées.

7351

Produits à la charge de l'assurance maladie.

73511

Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

73512

Tarification des soins.

735121

Accueil temporaire.

7351211

Accueil avec hébergement.

7351212

Accueil sans hébergement.

735122

Expérimentation article 67 LFSS 2012.

735123

Tarification hors forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour.

735124

Part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour (art. R. 314-162-I [2°] du CASF).

7352

Produits à la charge du département.

73521

Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

73522

Tarification de l'hébergement complet.

73523

Tarification de l'accueil temporaire.

735231

Accueil avec hébergement.

735232

Accueil sans hébergement.

7353

Produits à la charge de l'usager.

73531

Part afférente à l'hébergement.

73532

Part afférente à la dépendance (tarif GIR 5-6).

73533

Part afférente à la dépendance (en fonction des ressources).

73534

Part afférente aux soins.

73535

Accueil temporaire.

735351

Accueil avec hébergement.

735352

Accueil sans hébergement.

738

Produits à la charge d'autres financeurs.

7381

Produits à la charge de la CAF.

7388

Autres.

74

Subventions d'exploitation et participations.

741

Subventions et participations.

747

Fonds à engager.

748

Autres subventions et participations.

7481

Fonds pour l'emploi hospitalier.

7484

Aide forfaitaire à l'apprentissage.

7488

Autres.

75

Autres produits de gestion courante.

751

Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.

754

Remboursements de frais.

7541

Formation professionnelle.

7542

Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.

7543

Aide aux postes des personnes handicapées.

7548

Autres remboursements de frais.

755

Quote-part de résultat sur opérations faites en commun.

7551

Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.

7552

Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un autre groupement.

7556

Siège social du gestionnaire.

7557

Siège social interassociatif.

756

Cotisations.

7561

Cotisations sans contrepartie (donnant droit à un reçu fiscal).

7562

Cotisations avec contreparties.

758

Produits divers de gestion courante.

7586

Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi.

7588

Autres produits divers de gestion courante.

76

Produits financiers.

761

Produits de participations.

762

Produits des autres immobilisations financières.

764

Revenus des valeurs mobilières de placement.

765

Escomptes obtenus.

766

Gains de change.

767

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768

Autres produits financiers.

77

Produits exceptionnels.

771

Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

7715

Contribution exceptionnelle et temporaire.

7718

Autres.

775

Produits des cessions d'éléments d'actif.

777

Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778

Autres produits exceptionnels.

78

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.

781

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).

7811

Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

7815

Reprises sur provisions d'exploitation.

7816

Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.

7817

Reprises sur dépréciations des actifs circulants.

78173

Stocks et en-cours.

78174

Créances.

786

Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).

7865

Reprises sur provisions financières.

7866

Reprises sur dépréciations des éléments financiers.

78662

Immobilisations financières.

78665

Valeurs mobilières de placement.

787

Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).

7872

Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).

78725

Reprises sur amortissements dérogatoires.

7874

Reprises sur autres provisions réglementées.

78741

Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.

78742

Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.

78746

Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.

787461

Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.

787462

Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.

78748

Autres.

7876

Reprises sur dépréciations exceptionnelles.

789

Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.

7894

Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.

7895

Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.

7897

Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.

79

Transferts de charges.

791

Transfert de charges d'exploitation.

796

Transfert de charges financières.

797

Transfert de charges exceptionnelles.