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Article R326-60 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Article R326-60 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)

Lorsque la radiation est prononcée en application des dispositions de l'article R. 326-58, sa durée ne peut excéder celle de la suppression du revenu de remplacement.